Explorez Nos Conditions Générales de Vente
Chez Passion Photo, situé à Bouvelinghem, nous nous engageons à maintenir une relation de confiance avec nos clients. Ces conditions générales de vente (CGV) établissent les droits et obligations de Passion Photo et de ses clients pour toutes nos prestations photographiques. Dans ce cadre, nous vous présentons les modalités de réservation, de paiement et d'annulation, garantissant ainsi une transparence totale dans la relation commerciale. Afin d'assurer une expérience fluide et satisfaisante, nous recommandons à tous nos clients de lire attentivement ces CGV avant de finaliser leur commande.
Réservation de Prestations Photographiques
La réservation de nos services est soumise à des modalités claires. Pour confirmer votre séance photographique, un acompte peut être requis selon le type de service choisi. Nous vous invitons à consulter les détails spécifiques dans nos CGV pour chaque type de prestation photographique.
Modalités de Paiement
Passion Photo accepte divers modes de paiement pour faciliter vos transactions. Les options de paiement ainsi que les délais de règlement sont précisés dans nos CGV, assurant ainsi que chaque client dispose de plusieurs choix adaptés.
Politique d'Annulation
Nous comprenons que des imprévus peuvent survenir. C'est pourquoi notre politique d'annulation est clairement définie dans nos CGV. En cas d'annulation, nous remercions nos clients de nous notifier dans les délais impartis, afin de garantir une gestion équitable pour toutes les parties.
Engagement envers la Transparence
Notre objectif est de garantir une transparence totale dans toutes nos interactions commerciales. Les CGV de Passion Photo visent à protéger les droits de nos clients tout en précisant les obligations qui incombent à notre entreprise. Cela fait partie de notre engagement à fournir un service de qualité et professionnel.
01
Conditions Générales de Vente – Passion Photo
Photographe portrait – Studio & extérieur – Hauts-de-France
SIRET : 402 257 315 00042
Ville : 62380 Bouvelinghem
Email : passionphoto62500@gmail.com
Site : www.studio-passionphoto.com
Dernière mise à jour : 31/07/2025
OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations photographiques réalisées par Passion Photo, photographe portraitiste en studio et en extérieur dans la région Hauts-de-France. Toute réservation de séance entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
02
Tarifs et Réservation
Les prix sont exprimés en euros. TVA non applicable – article 293B du CGI. Un acompte de 30 % est demandé à la réservation de toute séance. La réservation est effective uniquement à réception du devis signé (ou accord écrit) et de l’acompte. Le solde est à régler au plus tard le jour de la séance.Aucun fichier ne sera remis tant que la totalité de la somme due ne sera pas réglée.
03
Modalités de Paiement
Moyens acceptés : espèces, virement bancaire, chèque (à l’ordre de Eric Poilpré).
Possibilité de paiement en trois fois sans frais (accord préalable nécessaire).
En cas de retard de paiement : pénalités de 10 % du montant total.
04
Déplacements
Frais de déplacement offerts dans un rayon de 30 km autour de Bouvelinghem.
Au-delà : 0,50 €/km aller-retour + forfait horaire si nécessaire.
05
Livraison des Photos
Délai moyen : 3 à 4 semaines (hors périodes exceptionnelles).
Remise en format numérique HD (.jpg) via galerie en ligne ou Wetransfer.
Possibilité de tirages photo à la demande et albums personnalisés sur devis.
Aucun fichier brut (RAW) ne sera remis.
06
Droit à l’image et Utilisation
Le client autorise la diffusion des photos à des fins de communication (site, réseaux sociaux, etc.), sauf refus écrit transmis avant la séance.
Les images restent la propriété intellectuelle de la photographe.
Toute utilisation commerciale des images par le client est interdite sans accord écrit.
07
Annulation et Report
Annulation client :
Plus de 7 jours avant : acompte conservé.
Moins de 7 jours : 50 % du total dû.
Moins de 48h ou absence : 100 % dû.
Report sans frais si cause valable (météo, maladie…).
En cas de force majeure : reprogrammation ou annulation possible par Passion Photo.
08
Obligations du client
Présence et ponctualité obligatoires.
Accord requis pour toute personne photographiée.
Les mineurs doivent être accompagnés d’un représentant légal.
09
Bons cadeaux
Valables 6 mois à compter de la date d’achat.
Non remboursables, non échangeables.
Réservation minimum 2 mois avant la date d’expiration.
10
Données personnelles
Les données du client sont utilisées uniquement dans le cadre de la prestation et ne sont jamais transmises à des tiers.
11
Loi applicable
CGV soumises à la loi française.
En cas de litige, tentative de résolution amiable avant toute action judiciaire.
Tribunal compétent : juridiction du siège de Passion Photo.
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Conditions d’utilisation des bons cadeaux – Passion Photo
Les bons cadeaux sont valables 6 mois à partir de la date d’achat.
Ils sont non remboursables et non échangeables.
La réservation de la séance doit se faire au moins 2 mois avant la date d’expiration du bon.
En cas d’annulation, le bon cadeau reste valable jusqu’à son terme.
Les prestations réalisées dans le cadre d’un bon cadeau respectent les Conditions Générales de Vente de Passion Photo.